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6 résultats pour la valeur "09/09/2004" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac des Perches.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage de Kruth-Wildenstein.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au lac du barrage du Forlet.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au barrage du Lac Vert.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglementation des baignades, sports, pêche

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique aux lacs des barrages des Grand et Petit Neuweiher.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/09/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :